Assurance et prêt de voiture : quelles précautions ?

11 avril 2018

Prêter sa voiture nécessite de prendre quelques précautions, notamment au regard de son assurance automobile : « J’ai prêté ma voiture et la personne a eu un accident » : c’est une situation redoutée par les automobilistes. Pourtant, en connaissant votre assurance, les règles et en prenant les précautions d’usage, c’est en toute sérénité que vous pouvez prêter votre véhicule à des tiers.

Prêter sa voiture : comment ?

Le prêt de voiture prend de nos jours des formes souvent bien différentes. Le plus souvent, il s’agit d’un prêt régulier à un membre de la famille (conjoint, enfant, etc.) ou d’un prêt occasionnel à un ami par exemple. Mais de nouvelles formes de prêt de voiture s’installent dans le paysage avec le covoiturage et l’autopartage.

Le covoiturage permet de partager son véhicule et ainsi les frais associés au trajet. Le covoiturage est très apprécié pour effectuer les trajets domicile-travail, mais également sur les longues distances. Durant les longs trajets, le passager « co-voituré » peut prendre le volant pour relayer le conducteur.

En cas d’auto-partage, le propriétaire loue son véhicule personnel via une plateforme collaborative à un particulier qu’il ne connaît pas a priori. Dans tous les cas, lorsque vous prêtez votre voiture, les papiers du véhicule et le justificatif de l’assurance doivent être remis au conducteur.

Que faut-il vérifier avant de prêter sa voiture ?

Avant de prêter son véhicule, le premier réflexe est de relire son contrat d’assurance auto. En effet, il est possible que le conducteur occasionnel ne soit pas couvert.

La clause « prêt de volant », généralement présente dans les contrats d’assurance auto, permet de couvrir le conducteur occasionnel. En cas de sinistre, une franchise « prêt de volant » est généralement applicable. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet sur la page assurance automobile de Groupama.

En cas de prêt de voiture régulier (1 fois par semaine par exemple), notamment à un conjoint ou à un enfant, le propriétaire doit l’ajouter au contrat en tant que conducteur secondaire. En cas de sinistre, il n’y aura pas de franchise dite « prêt de volant », cela permet également au second conducteur régulier de se constituer un bonus.

En revanche, la clause de « conduite exclusive » ne permet la conduite du véhicule qu’au seul assuré. À noter : la clause de conduite exclusive peut être étendue au conjoint de l’assuré. Les tiers ne sont alors pas assurés pour la conduite du véhicule.

Enfin, avant la remise des clés, assurez-vous que la personne qui conduira votre véhicule dispose bien d’un permis de conduire. Une telle négligence pourrait engager votre responsabilité en cas d’accident.

Prêt de voiture : attention à la franchise jeune conducteur !

C’est une hypothèse très courante, le jeune conducteur ne disposant généralement pas d’un véhicule une fois son permis de conduite en poche. En cas de sinistre, il faut savoir que la franchise jeune conducteur (également appelée la franchise conducteur novice) est particulièrement élevée.

Bon à savoir : les jeunes conducteurs ayant bénéficié de la conduite accompagnée sont souvent exonérés de cette franchise.

En cas d’accident : qui est responsable ?

En cas d’accident responsable, c’est le propriétaire qui en assume la responsabilité, même s’il n’était pas au volant du véhicule.  À ce titre, il supporte le malus et l’éventuelle franchise. Notez que la franchise est fortement majorée si le conducteur n’était pas « autorisé » à conduire le véhicule (clause de « conduite exclusive »).

De plus, les dommages matériels du véhicule ne sont pas pris en charge par l’assureur dans le cadre d’une assurance « au tiers ». Il appartient au propriétaire d’effectuer les réparations et de se retourner éventuellement contre le conducteur responsable pour être dédommagé. De même, les dommages corporels ne sont généralement pas pris en charge par l’assureur.  

Certains assureurs ajustent leur offre pour prendre en compte notamment l’économie collaborative du covoiturage et de l’autopartage. Certains assureurs proposent par exemple une extension de la garantie Accident corporel du conducteur : en cas de dommages corporels, tous les conducteurs du véhicule sont couverts dans les mêmes conditions que le propriétaire.

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